M. Jonas Knetsch

Publications

Monographies

- Tort Law in France, Kluwer Law International, coll. International Encyclopaedia of Laws (Tort Law), 2021, 208 p. [Lien]
- Bibliographie juridique de l’océan Indien / Legal Bibliography of the Indian Ocean, LexOI, 2021, 322 p. [Lien]
- (avec L. Andreu/C. Dubois/M. Dugué/S. Lequette/E. Netter) Des voitures autonomes. Une offre de loi, Dalloz, coll. Hors collection, 2018, 198 p. [Lien]
- (avec M. Fromont) Droit privé allemand, Lextenso, coll. Précis Domat privé, 2017, 464 p. [Lien]
- Le droit de la responsabilité et les fonds d’indemnisation – Analyse en droits français et allemand, th. Paris 2, L.G.D.J., coll. Bibliothèque de droit privé, 2013, 648 p. [Lien]
- Entschädigungsfonds und Haftungsrecht, th. Cologne, Mohr Siebeck, coll. Studien zum ausländischen und internationalen Privatrecht, 2012, 276 p. [Lien]

Direction d’ouvrages collectifs et de numéros thématiques

- La liberté d'expression et de la presse, Revue juridique de la Sorbonne 2023, n° 8 [Lien]
- (avec O. Gout) La prise en charge des dommages liés à la crise sanitaire : regards franco-japonais, Cahiers Louis Josserand 2022, n° 1 [Lien] et 2023, n° 3 [Lien]
- (avec F. Ferrand/M. Zwickel) Die Digitalisierung des Zivilrechts und der Ziviljustiz in Deutschland und Frankreich / Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne, FAU University Press, 2020, 383 p. [Lien]
- Quelle prise en charge des dommages corporels au XXIe siècle ? Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurances privées, EN3S/UJM, 2020, 132 p. [Lien]
- (avec É. Ralser) La nationalité française dans l’océan Indien, Société de Législation Comparée, coll. Colloques, 2017, 282 p. [Lien]

Articles et chapitres d'ouvrages [sélection]

En langue française : 

- « La responsabilité civile en France, un modèle à bout de souffle ? », à paraître in : Rev. dr. Assas
- « La reconstruction de l'identité juridique malgache : que faire de la coutume ? », Rev. dr. int. dr. comp. 2023, pp. 505-538
- (avec M. Keim-Bagot), « (Ré)concilier les inconciliables. Regards croisés sur la réparation des AT-MP », Dr. social 2023, pp. 629-636
- « L’influence du droit des personnes sur la responsabilité civile : une révolution silencieuse ? », in : B. Teyssié (sous la dir.), Les métamorphoses du droit des personnes, Paris : LexisNexis, 2023, pp. 401-426
- « Que restera-t-il de l’obligation de sécurité de l’employeur après la réforme de la responsabilité civile ? », in : Itinéraire d'un juriste. Mélanges en l’honneur de Marc Véricel, Paris : Mare & Martin, 2023, pp. 231-247
- « Le projet de réforme du droit de la responsabilité civile en France et en Belgique. Le droit français a-t-il encore quelque chose à dire ? », in : T. Vansweevelt/B. Weyts (sous la dir.), Recente ontwikkelingen in het aansprakelijkheidsrecht en verzekeringsrecht. ICAV IV, Anvers : Intersentia, 2022, pp. 271-293
- « L’instrumentalisation politique de la notion d’insécurité juridique. Recherches historiques sur le droit allemand (Allemagne nazie et RDA) », in : G. Cerqueira/N. Nord/H. Fulchiron (sous la dir.), Insécurité juridique. Émergence d’une notion, Paris : Société de Législation Comparée, 2022, pp. 47-58
- « Les actions civiles en réparation fondées sur une violation du RGPD : vers un nouveau contentieux de masse ? », JCP G 2022, n° 1062 (pp. 1733-1740)
- « Qu’est-ce qu’un dommage corporel ? Retour sur une notion-clé du droit de la responsabilité civile », D. 2022, pp. 1815-1821
- « L’avenir de la responsabilité civile du fait personnel, entre conservatisme et modernité », Archives de philosophie du droit, t. 63 "La responsabilité", 2022, pp. 305-322

En langue étrangère :

- « Data Protection Rights and Automated Decision-Making in the Field of Insurance », à paraître in : C. Poncibo/P. Tereszkiewicz (sous la dir.), European Insurance Contract Law in the Age of Digitalization, Berlin : Springer, 2023
- (avec J.-S. BORGHETTI) « France », à paraître in : B. Winiger/E. Karner (sous la dir.), Digest of European Tort Law IV: Essential Cases on Limits of Liability, Berlin : de Gruyter, 2023
- « The Legal Challenges of Autonomous Driving in France », in : U. Kischel/M. Rodi (sous la dir.), Driving without a Driver. Autonomous Driving as a Legal Challenge, Tübingen : Mohr Siebeck, 2023, pp. 61-84
- (avec K. WATTS) « What is the Potential of Compensation Funds for Addressing COVID-related Personal Injury? », The Geneva Papers on Risk and Insurance - Issues and Practice 2023, pp. 608-629
- « Should Wrongfulness be Required or is Fault Enough? », Journal of European Tort Law 2023, pp. 73-88
- « The Compensation of Non-Pecuniary Loss in GDPR Infringement Cases », Journal of European Tort Law 2022, pp. 132-153
- « Are Existing Tort Theories Ready For AI? A Continental European Perspective », in : L. Di Matteo (sous la dir.), Artificial Intelligence: Global Perspectives on Law & Ethics, Cambridge University Press, 2022, pp. 99-115

Chroniques et notes de jurisprudence

- (avec J.-S. Borghetti, M. Dugué et S. Pellet) Chronique « Responsabilité et contrats » dans la Revue des contrats
- (avec C. Bloch) Chronique semestrielle du droit de la responsabilité civile dans la Semaine Juridique. Édition générale (JCP G)
- (avec V. Forti) Chronique annuelle du droit des quasi-contrats dans la Revue Lamy Droit civil
- (avec Z. Jacquemin) Chronique annuelle de droit français dans le European Tort Law Yearbook
- co-titulaire de la chronique bibliographique « Ouvrages étrangers » dans la Revue trimestrielle de droit civil

Pour une liste complète des publications, voir le CV.