M. Edouard Treppoz

Professeur des universités

Droit privé et sciences criminelles

Affectation(s)

EDS : École de droit de la Sorbonne

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Publications HAL de edouard treppoz de la collection UNIV-PARIS1

2024

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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Droit d'auteur et communication au public
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.798
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le for de connexité et la propriété intellectuelle : vers une plus grande souplesse
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.800
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Plateforme et usage en droit des marques : suite
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.795
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – La détermination du public visé en matière de cyber-contrefaçon de marques de l'Union
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.802
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titre: Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle – Le règlement Digital Services Act (DSA) et la propriété intellectuelle : quel progrès ?
auteur: Edouard Treppoz
article: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2024, 04, pp.785
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2011

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titre: Contrefaçon et conflits de lois : quelques remarques sur la liste des conventions internationales censées primer le règlement Rome II
auteur: Tristan Azzi, Edouard Treppoz
article: Recueil Dalloz, 2011, 19, p. 1293
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