M. Cedric Roulhac

Ouvrages et codirection d'ouvrages

•  avec João Batista Moreira Pinto et Maria Creusa de Araújo Borges (dir.), Le droit en période de transition : dialogues transfrontaliers entre le Brésil, la France et les États-Unis (ouvrage bilingue français/portugais), João Pessoa, Editora universidade federal da Paraíba, 2020, à paraître, 500 p.
• avec Didier Bigo, Stéphanie Hennette-Vauchez et al. (dir.), L'état d'urgence en permanence, L'Harmattan, 2019, 137 p.
• L'opposabilité des droits et libertés, préf. V. Champeil-Desplats, Bayonne, Paris : Institut universitaire Varenne diff. LGDJ-Lextenso éd., coll. des thèses, 2018, 712 p.
•  avec Véronique Champeil-Desplats (dir.), Précision et droits de l'homme, RevDH, n° 7, juin 2015, republié chez Institut Universitaire Varenne, coll. Transition & Justice, 2017, 206 p.

Codirection de dossiers

• avec Meryem Deffairi (dir.), Les dix ans du contentieux indemnitaire DALO : bilan et perspectives, Revue de droit sanitaire et social (RDSS), Dalloz, Juillet-Août 2021, n° 4.

Articles et notes de jurisprudence

•  "L’État social en France : de l’avènement aux défis contemporains", in Educação em direitos, direitos socioambientais e culturais em tempos de transição, Editora universidade federal da Paraíba, 2020, à paraître.

•  "La protection des droits sociaux : état du droit, état des interrogations", in Educação em direitos, direitos socioambientais e culturais em tempos de transição, Editora universidade federal da Paraíba, 2020, à paraître.

•  "Le contrôle de conventionnalité in concreto de la loi : nouvelles applications, nouvelles interrogations (CE, 17 avr. 2019, n°420468 et 420469)", RDLF, 2019, chron. n° 51.

•  "L'effectivité des droits et leurs garanties juridictionnelles", in S. Brimo, C. Pauti (dir.), L'effectivité des droits. Regards en droit administratif, Paris, Mare & Martin, 2019, pp. 179-191.

•  "La doctrine et les droits de l'homme : penser et/ou militer ?", RDLF, 2019, chron. n° 25.

•  "Ce que le contentieux administratif révèle de l’état d’urgence", (avec S. Hennette-Vauchez, N. Klausser, M. Kalogirou, S. Slama et al.), Cultures & conflits, L'Harmattan, 2019, L'état d'urgence en permanence, Hiver 2018 (112), pp. 35-74.

•  "La mutation du contrôle des mesures de police administrative. Retour sur l'appropriation par le juge administratif du triple test de proportionnalité", RFDA, 2018, pp. 343-373.

•  "L’état d’urgence au prisme contentieux : analyse transversale de corpus", (avec S. Hennette-Vauchez, M. Kalogirou, N. Klausser, S. Slama et al.), [Rapport de recherche] Convention n°2016 DDD/CREDOF, Défenseur des Droits, 2018, pp. 166-260.

•  "L'apport de la question prioritaire de constitutionnalité en matière fiscale", Revue du droit fiscal, n° 51-52, déc. 2017, pp. 14-28.

•  "Propos introductifs", in C. Roulhac, V. Champeil-Desplats (dir.), Précision et droits de l'homme, RevDH, n° 7, juin 2015, pp. 2-10.

•  "Les droits de l'homme sans la loi ?", in V. Champeil-Desplats (dir.), Révolutions et droits de l'homme, RevDH, n° 5, juin 2014, pp. 34-56.

•  "La pédagogie dans le discours du législateur", in V. Champeil-Desplats (dir.), Pédagogie et droits de l'homme, Presse universitaire de Nanterre, 2014, pp. 209-222.

•  "Droit des associations", in M. Touzeil-Divina (dir.), Initiation au Droit. Introduction encyclopédique aux études et métiers juridiques, LGDJ, 2011, 2e éd. 2014, pp. 75-77.

•  "Le juge des référés du Conseil d'Etat rejette le recours de l'association "Envie de rêver" visant à obtenir la suspension partielle du décret prononçant sa dissolution, Note sous CE, réf., 23 juillet 2013, n°370305", RevDH, 16 sept. 2013.

•  "Violations par la France de la Charte sociale européenne en raison des conditions de vie des Roms (CEDS, 11 sept. 2012, récl. n° 67-2011)", RevDH, 2 fév. 2013.

•  "Censure partielle de la composition de la Commission centrale d’aide sociale du fait de l’absence de garanties légales appropriées (CC, Déc. n° 2012-250 QPC du 8 juin 2012)", RevDH, 11 juin 2012.

•  "La nouvelle infraction d’outrage au drapeau s’arrête là où commence la liberté d’expression politique, philosophique et artistique (CE, 19 juill. 2011, n° 343430)", RevDH, 29 juill. 2011.

•  "Portée des "droits et devoirs" environnementaux : effet horizontal de la  Charte de l'environnement et conséquence du renvoi par le constituant à la compétence du législateur (CC, Déc. n° 2011-116 QPC du 8 avril 2011)", RevDH, 15 avr. 2011.

•  "Loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Censure partielle du Conseil Constitutionnel (CC, 10 mars 2011, Déc. n° 2011-625 DC)" (avec A. Robitaille), RevDH, 17 mars 2011.

•  "Censure sur le délai d'intervention du juge judiciaire et réserve d'interprétation sur l'effectivité du recours (CC, Déc. n° 2010-71 QPC du 26 novembre 2010)", RevDH, 6 déc. 2010.

•  "L'accès aux soins des étrangers en situation irrégulière à Mayotte devant la HALDE : une illustration de l'applicabilité des droits sociaux", RDSS, 2010, n° 4, pp. 704-713.

•  "Justiciabilité, opposabilité, exigibilité, effectivité : une clarification terminologique et conceptuelle ", Working papers "Droits des pauvres, pauvres droits ?", Mars 2010, 17 p.

•  "Nouvel article 61-1 de la Constitution : la loi organique se fait attendre...", RevDH, 9 fév. 2009.