Mme Agnès Roblot Troizier

2023

Article dans une revue

titre

Le Conseil constitutionnel et les données de connexion : des exigences constitutionnelles modelées par le droit européen ?

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2023, 04, pp.625

typdoc

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2021

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnés Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2021, 03, pp.570

typdoc

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnés Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2021, 06, pp.1139

typdoc

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Chapitre d'ouvrage

titre

Du droit constitutionnel au droit administratif : assurer la transition d’un enseignement à l’autre

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Le droit administratif et son enseignement aujourd'hui, Dalloz, pp.273-287, 2021

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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Rapport

titre

Le temps de l’appropriation des réformes déontologiques à l’Assemblée nationale

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Assemblée Nationale. 2021, pp.236

typdoc

Rapport

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2020

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titre

Droit constitutionnel et états d’urgence

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue juridique de la Sorbonne / Sorbonne Law Review, 2020, 2, pp.117-127

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnés Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2020, 03, pp.501

typdoc

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titre

La responsabilité du fait des lois inconstitutionnelles

auteur

Agnés Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2020, 01, pp.149

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Vers l’émergence d’un droit processuel constitutionnel ?

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Marie-Caroline Arreto, Claire Bloquet, Anne-Charlène Bezzina, Anaïs Dechambre, Théo Ducharme, Marine Fleury, Marie Gren, Thibaud Mulier, Benjamin Pouchoux

article

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors série (octobre), pp.99-113. ⟨10.3917/tvii.hs.001.0099⟩

typdoc

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titre

Vers l’émergence d’un droit processuel constitutionnel ?

auteur

Marine Fleury, Marie-Caroline Arreto, Claire Bloquet, Benjamin Pouchoux, Théo Ducharme, Agnès Roblot-Troizier, Marie Gren, Thibaud Mulier, Anaïs Dechambre

article

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020

typdoc

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Ouvrages

titre

Mélanges en l’honneur de Michel Verpeaux. Révolution, Constitution, Décentralisation

auteur

Pierre de Montalivet, Mathilde Heitzmann-Patin, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal Naquet

article

Dalloz, 800 p., 2020, Études, mélanges, travaux, 978-2-247-19730-9

typdoc

Ouvrages

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2019

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2019, 06, pp.1123

typdoc

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Accès au bibtex

titre

La liberté des membres du Parlement dans l'exercice de leur mandat versus les nouvelles contraintes pesant sur les parlementaires

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2019, 3, pp.80-90

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2019, 04, pp.763

typdoc

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Accès au bibtex

titre

La responsabilité du fait des lois inconventionnelles et inconstitutionnelles en France

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Michel Verpeaux

article

Revue française de droit administratif, 2019, 03, pp.393

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2019, 06, pp.1141

typdoc

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Rapport

titre

Un nouvel élan pour la déontologie parlementaire

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Assemblée Nationale. 2019, pp.243

typdoc

Rapport

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2018

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2018, 03, pp.539

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2018, 06, pp.1177

typdoc

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2017

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titre

La concrétisation des contrôles de la loi

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2017, 05, pp.821-855

typdoc

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2017, 03, pp.561

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 55-56, pp.117-142

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2017, 01, pp.182

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 55-56, pp.117-142

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2017, 57, pp.159

typdoc

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Ouvrages

titre

Droit constitutionnel. Les grandes décisions de la jurisprudence

auteur

Pierre de Montalivet, Michel Verpeaux, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal Naquet

article

PUF, 2017, Thémis, 978-2-13-072991-4

typdoc

Ouvrages

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2016

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titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, 53, pp.99-116

typdoc

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Accès au bibtex

titre

État d'urgence et protection des libertés

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2016, 03, pp.424

typdoc

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2016, 03, pp.597

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, 52, pp.71-86

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, 51, pp.85-106

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Assignations à résidence en état d'urgence

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2016, 01, pp.123

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2016, 06, pp.1195

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de droits fondamentaux et libertés publiques

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2016, 50, pp.85-102

typdoc

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Chapitre d'ouvrage

titre

Repenser le « bloc de constitutionnalité » sous l’effet des rapports entre ordres juridiques : pour une redéfinition des sources de la constitutionnalité

auteur

Julien Bonnet, Agnés Roblot-Troizier

article

Baptiste Bonnet. Les rapports entre ordres juridiques - Bilan, Enjeux, Perspectives, LGDJ, pp.409-438, 2016, 978-2-275-04042-4

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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2015

Article dans une revue

titre

Chronique de jurisprudence Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2015, 03, pp.608

typdoc

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Accès au bibtex

titre

La genèse de la Section du rapport et des études : la Commission Noël et les décrets de 1963

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2015, 02, pp.221

typdoc

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Accès au bibtex

titre

Les clairs-obscurs de l'invocabilité de la Charte de l'environnement

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Actualité juridique Droit administratif, 2015, 09, pp.493

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2015, 06, pp.1218

typdoc

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Accès au bibtex

2014

Article dans une revue

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2014, 03, pp.589

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Les adages et le temps

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2014, 01, pp.29

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2014, 06, pp.1255

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Les adages et le temps

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2014, 1, pp.29-34

typdoc

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2013

Article dans une revue

titre

La loi et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2013, 05, pp.945

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2013, 03, pp.663

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

La Constitution, le service public et le fonctionnaire

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Actualité juridique Droit administratif, 2013, 10, pp.584

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence

auteur

Guillaume Tusseau, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2013, 01, pp.141

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Actes de la 2e journée d'études toulousaine sur la QPC

auteur

Xavier Magnon, Marthe Fatin-Rouge Stéfanini, Agnès Roblot-Troizier, Wanda Mastor, Nathalie Jacquinot

article

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, 38, pp.205

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

Chapitre d'ouvrage

titre

L’ordre public dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Charles-André Dubreuil. L'ordre public, Editions Cujas, pp.309-318, 2013, 978-2-254-13507-3

typdoc

Chapitre d'ouvrage

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2012

Article dans une revue

titre

Les enseignements des délibérations du Conseil constitutionnel relatives à l’élection présidentielle

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Les Petites Affiches, 2012, pp.29-33

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Principe de précaution et Charte de l'environnement

auteur

Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal Naquet

article

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, 37, pp.195

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2012, 03, pp.528

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Libre administration des collectivités territoriales

auteur

Guillaume Drago, Gweltaz Eveillard, Aurélie Duffy-Meunier, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier

article

Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, 36, pp.172

typdoc

Article dans une revue

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titre

L'appréciation de la légalité d'actes administratifs par les tribunaux judiciaires non répressifs

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2012, 06, pp.1136

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2012, 06, pp.1209

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Observatoire de jurisprudence constitutionnelle

auteur

Aurélie Duffy-Meunier, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2012, 36

typdoc

Article dans une revue

Accès au texte intégral et bibtex

titre

Un concept moderne : séparation des pouvoirs et contrôle de la loi

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, 2012, 143, pp.89-103

typdoc

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N°spécial de revue/special issue

titre

Les enseignements des délibérations du Conseil constitutionnel relatives à l'élection présidentielle

auteur

Julien Bonnet, Agnès Roblot-Troizier

article

Les Petites Affiches, 243, 29 p., 2012

typdoc

N°spécial de revue/special issue

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2011

Article dans une revue

titre

Des normes de référence inscrites dans la Charte de l'environnement

auteur

Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier, Ariane Vidal Naquet

article

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 33, pp.217

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Le non-renvoi des questions prioritaires de constitutionnalité par le Conseil d'État

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2011, 04, pp.691

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Guillaume Tusseau

article

Revue française de droit administratif, 2011, 03, pp.611

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Identification, portée et garanties des principes constitutionnels intéressant les collectivités territoriales

auteur

Aurélie Duffy-Meunier, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier

article

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 32, pp.213

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Thierry Rambaud

article

Revue française de droit administratif, 2011, 06, pp.1257

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Contrôle de réciprocité et de constitutionnalité des conventions internationales

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 30, pp.206

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Pouvoirs publics et autorités administratives

auteur

Aurélie Duffy-Meunier, Laetitia Janicot, Agnès Roblot-Troizier

article

Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011, 32

typdoc

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2010

Article dans une revue

titre

Le contrôle de l'accord entre la France et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes

auteur

Thierry Rambaud, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2010, 05, pp.995

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Thierry Rambaud, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2010, 03, pp.627

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

La question prioritaire de constitutionnalité devant les juridictions ordinaires : entre méfiance et prudence

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Actualité juridique Droit administratif, 2010, 02, pp.80

typdoc

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2009

Article dans une revue

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Thierry Rambaud, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2009, 06, pp.1269

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Limites et perspectives de la nouvelle fonction législative du Conseil d'Etat

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Jean-Gabriel Sorbara

article

Actualité juridique Droit administratif, 2009, 36, pp.1994

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence - Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Thierry Rambaud

article

Revue française de droit administratif, 2009, 03, pp.580

typdoc

Article dans une revue

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2008

Article dans une revue

titre

Chronique de jurisprudence

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Thierry Rambaud

article

Revue française de droit administratif, 2008, 06, pp.1233

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

L'impact de la révision constitutionnelle sur les droits et libertés

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Actualité juridique Droit administratif, 2008, 34, pp.1866

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Droit administratif et droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Thierry Rambaud

article

Revue française de droit administratif, 2008, 03, pp.603

typdoc

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2007

Article dans une revue

titre

Chronique de jurisprudence de droit administratif et de droit constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2007, 06, pp.1283

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Chronique de jurisprudence constitutionnelle étrangère applicable au droit administratif

auteur

Thierry Rambaud, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2007, 06, pp.1289

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Retour sur le pouvoir de contrôle de l'administration à l'égard de son cocontractant

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2007, 05, pp.990

typdoc

Article dans une revue

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titre

Chronique de jurisprudence - Droit constitutionnel et droit administratif

auteur

Thierry Rambaud, Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2007, 03, pp.596

typdoc

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Ouvrages

titre

Contrôle de constitutionnalité et normes visées par la Constitution française

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Dalloz, 65, pp.688, 2007, Nouvelle Bibliothèque de Thèses

typdoc

Ouvrages

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2006

Article dans une revue

titre

Le changement des circonstances de droit dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

auteur

Agnès Roblot-Troizier

article

Revue française de droit administratif, 2006, 04, pp.788

typdoc

Article dans une revue

Accès au bibtex

titre

Les règles constitutionnelles devant la Cour européenne des droits de l'homme

auteur

Agnès Roblot-Troizier, Jean-Gabriel Sorbara

article

Revue française de droit administratif, 2006, 01, pp.139

typdoc

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