M. Alex Alexis

Publications

❖ Direction d'ouvrages collectifs ou de numéros thématiques de revues à comité de lecture

Konstantia Koutouki, Wayne Garnons-Williams et Alex Alexis (dir.), Les savoirs autochtones au temps de la diversité des codes, Les Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 35, n° 3, Éditions Yvon Blais, 2023, 322 p., disponible ici

❖ Articles et notes de recherche publiés dans des revues à comité de lecture

• Alex Alexis, « Les controverses sur le séquençage numérique des ressources génétiques à la Convention sur la diversité biologique. Regards pragmatiques sur le droit international en train de se faire », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, n° 17, Presses Universitaires d'Aix Marseille, 2023, pp. 37-59, disponible ici

• Alex Alexis, « Justice prédictive, injustices (pré)visibles : la Thémis 2.0 est-elle un être chimérique ? », Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, sous presse

• Alex Alexis, « Tracer et valoriser les ressources et savoirs autochtones à l'ère numérique : données ouvertes, métadonnées et propriété intellectuelle », dans K. Koutouki, W. Garnons-Williams et A. Alexis (dir.), Les savoirs autochtones au temps de la diversité des codes, Les Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 35, n° 3, Éditions Yvon Blais, 2023, pp. 679-708, disponible ici

• Konstantia Koutouki, Wayne Garnons-Williams et Alex Alexis, « Présentation », dans K. Koutouki, W. Garnons-Williams et A. Alexis (dir.), Les savoirs autochtones au temps de la diversité des codes, Les Cahiers de propriété intellectuelle, vol. 35, n° 3, Éditions Yvon Blais, 2023, pp. vii-xi, disponible ici

❖ Notices et commentaires de jurisprudence publiés dans des revues à comité de lecture



• Alex Alexis, « Des risques de contrefaçons sans influence sur le caractère communicable des versions numérisées d'oeuvres d'art (Tribunal administratif de Paris, 5e Section, 1re Chambre, 21 avril 2023, RG n°1926348) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 4-5, disponible ici

• Alex Alexis, « Nouvelles de Papeete : pas de parasites dans le lagon de Bora Bora ! (Cour d'appel de Papeete, Chambre commerciale, 13 avril 2023, RG n° 21/00205) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 27-28, disponible ici

• Alex Alexis, « Qu’est-ce qui ne roule pas sur la toile ? Sanction d’un nom de domaine portant atteinte à la marque d’une société de maintenance automobile (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, Norauto international c. Roberts Gary, Norauto automobile, 27 avril 2023, n°D2023-0797) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 12-13, disponible ici

• Alex Alexis, « De la bourse au ramas ? Sanction de noms de domaine portant atteinte aux marques de la société BOURSORAMA (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, Boursorama S.A. c. poussin miss, poussin; et michel vrlain, ndgnfd, 28 avril 2023, n°D2023-1132) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 11-12, disponible ici

• Alex Alexis, « La "Tech Humaniste" ne laissera pas sa marque sur l’Union européenne (EUIPO, Première chambre de recours, 21 avril 2023, affaire R 2527/2022-1, TECH HUMANISTE) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 15-16, disponible ici

• Alex Alexis, « Touche pas à mon portefeuille ! Sanction d’un nom de domaine portant atteinte aux marques d’une société financière (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, Boursorama S.A. c. moa rzafe, POL, 28 avril 2023, n°D2023-1083) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 13-14, disponible ici

• Alex Alexis, « Mauvaise conduite ! Sanction d’un nom de domaine portant atteinte aux marques d’une société de taxi (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, G7 (SA) c. Mehdi REGBAOUI, Taxi France, 5 juin 2023, n°D2023-1313) », Les MÀJ de l'IRPI, n°50, juillet 2023, pp. 14-15, disponible ici

• Alex Alexis, « Le diable est dans les détails ! Sanction d’un nom de domaine portant atteinte à la marque Auchan (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, ELO c. Malfate Francis, 4 avril 2023, n°DEU2023-0006) », Les MÀJ de l'IRPI, n°48, mai 2023, pp. 7-8, disponible ici

• Alex Alexis, « Touche pas à mes recettes ! Sanction d’un nom de domaine portant atteinte aux marques d’une société de restauration (OMPI, Centre d’arbitrage et de médiation, Sogeres c. Nom anonymisé, 17 mars 2023, n°DEU2023-0004) », Les MÀJ de l'IRPI, n°48, mai 2023, pp. 6-7, disponible ici

• Alex Alexis, « Des droits d'auteurs exclus du système de quotient prévu à l'article 163 0-A du Code général des impôts (Cour administrative d’appel de Paris, 9e chambre, 17 mars 2023, n°21PA06256) », Les MÀJ de l'IRPI, n°47, avril 2023, pp. 5-6, disponible ici

❖ Rapports de recherche et d'expertise

• Ida Ngueng Feze, Antonio S. Miller, Alex Alexis et Konstantia Koutouki, Considérations pour le développement d'un formulaire type de consentement pour l'accès aux données de santé animale, Institut Nomomente, 2023, 54 p. [Rapport remis à l'Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec - AMVPQ]

• Louise Dupuis et al., Méthode d'analyse des stratégies en faveur de la biodiversité : analyse de la capacité à initier un changement transformateur. Application à la troisième stratégie nationale pour la biodiversité (SNB3), Fondation de recherche pour la biodiversité, Coll. Expertise et synthèse, Paris, 2023, 150 p., disponible ici

• Ida Ngueng Feze, Antonio S. Miller, Alex Alexis et Konstantia Koutouki, Considérations pour la mise en place d’un processus de consentement pour l’accès et la gouvernance de données de santé animale, Institut Nomomente, 2023, 54 p. [Rapport remis à l'Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec - AMVPQ]

• Alex Alexis et Alexandra Bahary-Dionne, Réduire les impacts de la fracture numérique sur les populations marginalisées : Leçons apprises de la littérature à la portée des organismes communautaires, OBVIA, Québec, 2022, 73 p., disponible ici

• Ida Ngueng Feze, Alex Alexis, Konstantia Koutouki, Les enjeux juridiques, techniques et organisationnels des solutions logicielles pour la recherche en santé animale : identification, authentification et signature électronique, Institut Nomomente, 2022, 38 p. [Rapport remis à l'Association des médecins vétérinaires praticiens du Québec - AMVPQ]

• Alex Alexis, Les interventions de résilience territoriale : une revue de portée (scoping review), Institut de Recherche pour le Développement, 2021, 89 p., disponible ici

❖ Communication

• « La "donnée autochtone" en droit international et canadien de la science ouverte », Canadian Open Data Summit, Canadian Open Data Society & University of Victoria, Victoria, Canada, 23-24 novembre 2023, information disponible ici

• « La souveraineté des données autochtones dans le miroir du droit », 8th Academic days on Open Government & Digital Issues, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Paris, France, 7-8 novembre 2023, information disponible ici

• « Comparative (Open Data) Law from Decolonial and Indigenous Perspectives », Comparative Comparative Law, 12th Annual Conference of the Younger Comparativists Committee (YCC) of the American Society of Comparative Law (ASCL), Florida International University College of Law, Miami, USA, October 26-28, 2023, information disponible ici

• « La résilience territoriale à l'épreuve du terrain : leçons apprises d'une revue de portée pragmatique », La résilience, 2e édition des Journées doctorales Regards critiques sur le développement, EHESS, Campus Condorcet, Aubervilliers, France, 18-20 octobre 2023, information disponible ici

• « Law from one geographical area to another: decolonizing legal transplant », Dynamics of political participation. Disciplinary Knowledge through the Prism of “Area Studies”, CEFRES, EHESS, Charles University & the Czech Academy of Sciences, Prague, Czech Republic, 26 septembre 2023, information disponible ici

• « Whose Knowledge ? Le droit international et comparé de la science ouverte au prisme de la critique décoloniale et autochtone », Decolonial Comparative Law Summer School, Max Planck Institute for comparative and international private law, Hambourg, Allemagne, 4-8 juillet 2023, information disponible ici

• Fracture numérique et populations marginalisées : pistes d'intervention à la portée des organismes communautaires, Table ronde organisée par l'Observatoire international sur les impacts sociétaux de l'IA et du numérique (OBVIA), Québec, Canada, 20 juin 2023, information disponible ici

• Les sources internationales, européennes et nationales face aux défis environnementaux, Ateliers doctoraux de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC), Université Toulouse Capitole, Toulouse, France, 1-2 juin 2023, information disponible ici

• « Les trois dimensions de la fracture numérique au prisme des trois générations des droits de l'homme : un regard neuf », Droit et diversité(s) numérique(s), 5e édition Rencontres Jeunes Chercheurs en Droit & Numérique, Université de Montréal, Montréal, Canada, 26 mai 2023, information disponible ici

• « Des vulnérabilités (disciplinaires) partagées : prolégomènes à une éthique du partage », L'interdisciplinarité au service du dénouement des enjeux de vulnérabilité, 7e édition du Colloque de la relève 2023, Faculté de droit & Faculté des arts et des sciences, Université de Montréal, Montréal, Canada, 28 avril 2023, information disponible ici

• Les conclusions de la COP15 sur le Protocole de Nagoya relatif à l'accès aux ressources génétiques : focus Amérique latine, Table ronde organisée par la Commission ouverte internationale Amérique Latine, Barreau de Paris, Paris, France, 30 mars 2023, information disponible ici

• « Les dessous de la signature scientifique en sciences biomédicales : querelles d’auteurs, invisibilisation, justice », Conférences d’actualité du GRISOF, Groupe de Réflexion et d'Information en Science Ouverte Francophone, Paris, France, 23 mars 2023, information disponible ici

• « L’espace d’auctorialité et son tiers exclu : l’invisibilisation de la contribution des non scientifiques à la science », Les sciences humaines et sociales face au devenir de l’Afrique. Épistémologie(s), savoir(s) et pratiques, Congrès international du CAMES, Université Omar-Bongo, Libreville, Gabon, 11-17 décembre 2022, information disponible ici

• « La collaboration entre scientifiques et non-scientifiques : l’espace d’auctorialité à l’épreuve de la justice épistémique », Savoirs engagés dans la transformation sociale : opportunités et défis, 4e Colloque annuel du CRITS, Université Saint-Paul, Ottawa, Canada, 3-4 novembre 2022, information disponible ici

• « Les organismes communautaires face aux impacts de la fracture numérique », Ateliers sur la fracture numérique au Québec, Votepour.ca, Québec, Canada, 15 septembre 2022

• « Gouverner les ressources génétiques (numérisées) : souveraineté des données autochtones, traçabilité, bio-équité », Penser l’économie politique internationale dans un monde en transformation : enjeux, défis et perspectives, Colloque des jeunes chercheurs du CEIM, Université du Québec à Montréal, Montréal, Canada, 20 mai 2022, enregistrement disponible ici

• "The Legal Ordering of Indigenous Data Sovereignty Claims", Decolonial Methods, Symposium ATLAS 2022 (Association of Transnational Law Schools), Osgoode Hall Law School, Toronto, Canada, May 17, 2022

• « Décoloniser l’environnement numérique. Variations autochtones sur l’ontologie, le droit et la gouvernance des données », Entre décolonisation et autochtonisation : comment penser un monde plus juste ?, Colloque annuel du CIÉRA sur les peuples autochtones, Université du Québec à Montréal & Musée McCord, Montréal, Canada, 2-3 mai 2022, information disponible ici

• « La gouvernance des interventions de résilience territoriale : ce que nous apprennent les écrits scientifiques », Ateliers délibératifs du projet ISOPOLIS, Institut de Recherche pour le Développement (IRD), L'Etang-Salé, Île de La Réunion, 19 novembre 2021

• « Érosion de la biodiversité, crise sanitaire et "révolution numérique" : le protocole de Nagoya en clé de controverse », Le droit en temps de crise, CHARESSO & Centre de recherche en droit administratif et constitutionnel, Port-au-Prince, Haïti, 8 février 2021

• « APAnorama : analyse et comparaison des réglementations nationales sur l’Accès et le Partage des Avantages », Comité Nagoya de l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), Marseille, France, 16 septembre 2020